Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

Statut du propriétaire : auto – entrepreneuse
SIRET: 913 264 461 00017
Le Propriétaire est : Hortense-Ophélie DESMAISON 
Adresse postale du propriétaire : 69 route des EYSSAGNIERES résidence champ du roy– 05000 GAP
Le Créateur du site et webmaster est : Caroline Romero Cortell – Wave of Sense – www.waveofsense.com
Le Responsable de la publication est :  Hortense-Ophélie DESMAISON 
Contacter le responsable de la publication : contact@hortensenature.com Le responsable de la publication est une personne physique
L’hebergeur du site est : O2switch

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES 

Le site  www.hortensenature.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Hortense Nature. Cependant, Hortense Nature n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données nominatives le concernant exerçable auprès de Hortense Nature.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.hortensenature.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de ce site www.hortensenature.com. Ce site appartient et est géré par Hortense-Ophélie Desmaison . En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps. Hortense Nature se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. 

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société HORTENSE NATURE (ci-après, « Hortense Nature) et ses clients. Toute inscription aux prestations délivrées par Hortense Nature implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente qui prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Hortense nature.  

2. PRESTATIONS

Les prestations sont délivrées sous la forme d’ateliers animés par Hortense-Ophélie DESMAISON, Animatrice Nature.

Les prestations peuvent avoir lieu en forêt, dans un parc, une réserve naturelle, un jardin ou directement chez les clients.

Les sorties « Particuliers » durent entre 1h30-2 heures. Un coupon de 10 sorties est proposé, il offre une sortie.
Hortense-Ophélie DESMAISON se réserve le droit d’annuler 4 jours calendaires à l’avance si moins de 5 enfants sont inscrits pour le stage annoncée. Les frais d’inscription seront alors intégralement remboursés sous 30 jours calendaires.
Les « Anniversaires » sont des animations à destination d’un groupe de 12 enfants maximum, de 6 à 16 ans. Au-delà de 6 enfants, 1 ou 2 adultes accompagnants devront être présents pour la surveillance/sécurité du groupe.
Si les accompagnants ne sont pas présents, Hortense-Ophélie DESMAISON  se réserve le droit d’annuler la prestation. Cette raison n’ouvrant droit à aucun remboursement. La durée de l’animation est à préciser dans le contrat. Hortense-Ophélie DESMAISON  s’occupe de l’animation de l’atelier, et laisse le soin aux parents de gérer le goûter et la remise des cadeaux.
Les animations ayant lieu dans un cadre scolaire (école privée ou publique), extrascolaire, au sein de collectivités ou de centres spécialisés, ou encore en entreprise, auront des conditions spécifiques mentionnées dans leur contrat, avant toute prestation avec Hortense Narture.Hortense-Ophélie DESMAISON  se réserve le droit d’annuler une sortie si les conditions météorologiques peuvent engendrer un danger – , ou contraintes familiales.

Les frais d’inscription seront alors intégralement remboursés sous 30 jours calendaires. Une sortie peut être stoppée si un enfant trop dissipé met en danger le groupe.

3. TARIF

Les tarifs indiqués, sur ce site ou tout autre document produit par Hortense Nature ou un de ses partenaires, s’entendent toutes taxes comprises . Tous les prix de nos produits et services sont indiqués en euros (€) toutes taxes compris (TTC).

4. PAIEMENT

Pour les sorties « particuliers », et les animations d’anniversaire, le paiement se fait en une seule fois, au plus tard en début d’activité, par chèque ou en espèces. Pour les prestations sur mesure, les animations au sein des écoles, collectivités, établissements spécialisés et entreprises, le paiement est réalisé selon les conditions particulières souhaitées par les différentes structures ou selon les conditions précisées dans le devis.

5. INSCRIPTION

Toute inscription ne devient définitive qu’après paiement effectué dans les conditions indiquées au point 4. Paiement. Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations vendues par Hortense Nature.

6. ANNULATION

Toute demande d’annulation d’une inscription devra être notifiée par mail à l’adresse : contact@hortensenature.com Sous réserve du respect de cette procédure et des délais indiqués ci-dessous, le client fera l’objet d’un remboursement dans les 30 jours calendaires. Pour les sorties « particuliers », la demande d’annulation doit être reçue au maximum 4 jours calendaires avant la date de la sortie. Dans ce cas, l’inscription sera remboursée dans sa totalité au client. Sinon, la totalité de l’inscription restera acquise à Hortense Nature. Pour  les Animations d’Anniversaires, la demande d’annulation doit être reçue au minimum 7 jours calendaires avant l’atelier. Dans ce cas, l’inscription sera remboursée dans sa totalité au client. Sinon, la totalité de l’inscription restera acquise à Hortense Nature . Pour les prestations sur mesure, les animations au sein des écoles, collectivités, établissements spécialisés et entreprises, les conditions d’annulations seront précisées dans le devis. Dans tous les cas, quelques soit la sortie, en cas d’une météo dangereuse ou de conditions météorologiques Hortense Nature annulera la sortie prévue et remboursera tous les inscrits en totalité.

7. RETARD

Lors des sorties « Particuliers », les familles sont tenues d’arriver à l’heure pour la sortie ceci afin que cela ne porte pas préjudice au groupe. Pour les animations au sein de toutes les autres structures (écoles, centre de loisirs, entreprises…) les équipes pédagogiques ou le Directeur de la structure s’engage à ce que l’animation débute à l’heure définie dans le contrat. Lors d’un « Anniversaire », les parents de l’enfant qui choisissent cette prestation sont tenus de tout mettre en œuvre pour que l’animation débute à l’heure définie dans le contrat. En cas de retard, Hortense Nature se réserve le droit de facturer le client responsable d’un montant équivalent aux frais entraînés par ce retard, notamment le dédommagement de l’animatrice, et ce quel que soit le motif du retard.

8. NON SOLLICITATION

Le client s’engage à ne pas solliciter directement ou indirectement l’Animatrice Nature de Hortense Nature et à ne pas recourir à ses services pour toute autre mission que celle qui lui a été confiée. Dans le cas de demandes spécifiques, les clients prendront contact directement avec Hortense-Ophélie Desmaison , Animatrice Nature et Gérante de Hortense Nature.

9. DROIT A L’IMAGE

Hortense Nature  est autorisé, sous réserve d’autorisation écrite des parents, à photographier ou filmer les enfants lors des séances d’animation dans le cadre de leurs activités en groupe aux seules fins de diffusion sur les espaces médias de Hortense Nature ; le site web « hortensenature.com » et les réseaux sociaux (page Facebook et page Instagram).

10. MATERIELS & PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout matériel mis à disposition et utilisé dans le cadre des prestations dispensées par Hortense Nature reste sa propriété exclusive. Tous les éléments relatifs au contenu des prestations et sur les espaces internet Hortense Nature sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de son titulaire,Hortense-Ophélie DESMAISON . Il est strictement interdit de reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser de quelque manière, à quelque titre et pour quelque raison que ce soit, même partiellement, ces éléments sous quelque langue, forme, support et format que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Hortense Nature. 

11. ASSURANCE

Hortense Nature est assuré au titre des prestations fournies en responsabilité civile d’exploitation et professionnelle : MAIF Assurances – attestation remise sur demandes. Toutefois, Hortense Nature ne peut en aucun cas être tenu responsable de la perte, du vol et de la casse d’objets personnels appartenant aux enfants. Dans le cadre des sorties nature, les familles s’engagent à souscrire une assurance responsabilité civile – notamment en cas d’accidents corporels (frais médicaux, invalidité, décès) et d’assistance – et à fournir une copie de leur attestation à Hortense Nature avant toute sortie.

12. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES 

Le site  www.hortensenature.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Hortense Nature. Cependant, Hortense Nature n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.hortensenature.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

13. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données nominatives le concernant exerçable auprès de Hortense Nature.

14. SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, merci de contacter HORTENSE : Du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00, par téléphone au 06 45 92 78 74 ou par mail à contact@hortensenature.com

15. JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l’application du droit français. Les informations contractuelles et les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française. Tout litige provenant de l’application des présentes conditions générales de vente sera soumis aux juridictions compétentes.